CONDITIONS D’UTILISATION GÉNÉRALES DU SITE WEB

Avis de non-responsabilité 

Responsabilité relative aux contenus 

En tant que prestataires de services nous sommes responsables de notre propre contenu sur notre site web conformément au paragraphe 7 alinéa 1 de la TMG (loi allemande sur les télémédias) de la législation générale. En vertu des paragraphes de 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes toutefois pas tenus, en qualité de prestataires de services, de contrôler les informations tierces transmises ou enregistrées ou de rechercher les circonstances qui indiquent une activité illégale.

Les obligations de supprimer ces informations ou d’empêcher leurs utilisations conformément aux lois générales ne sont pas affectées par ce qui précède. Toutefois, la responsabilité à cet égard n’est possible qu’à partir du moment de la connaissance d’une violation concrète de la loi. Dès que nous avons connaissance de telles violations de la loi, nous supprimerons immédiatement ces contenus.

Responsabilité relative aux liens 

Notre site contient des liens de sites web avec un contenu sur lequel nous n’avons aucune influence. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus externes. Le fournisseur ou l’exploitant respectif des sites web est toujours responsable du contenu des pages liées. Les pages liées ont été contrôlées sur d’éventuelles violations de la loi au moment de la liaison. Les contenus illégaux n’étaient pas reconnaissables au moment de la création des liens.

Un contrôle permanent du contenu des pages liées est déraisonnable sans preuve concrète d’une violation de la loi. Nous supprimerons immédiatement cette sorte de liens lors de la notification de violations.

Droits d’auteur 

Les œuvres et contenus créés par les exploitants de ces sites web sur ces pages sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, l’édition, la distribution et tout type d’utilisation en dehors des limites de la loi sur le droit d’auteur nécessitent le consentement écrit de l’auteur ou du créateur respectif. Les téléchargements et les copies de ces sites ne sont autorisés que pour un usage privé non commercial.

Dans la mesure où le contenu de ce site n’a pas été créé par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont à observer. Les contenus de tiers seront particulièrement indiqués comme tels. Si vous avez néanmoins connaissance d’une violation du droit d’auteur, veuillez nous en informer. Nous supprimerons immédiatement cette sorte de contenus lors de la notification de violations.